Conditions générales d’utilisation et de vente
Les présentes conditions générales régissent l’accès, la navigation et l’utilisation du site conceptionecologique.com, ainsi que les relations contractuelles pouvant en découler entre les Utilisateurs et Conception Écologique. En accédant au site ou en utilisant ses services, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter sans réserve.
Objet
Le site conceptionecologique.com a pour objet la présentation, la promotion et, le cas échéant, la vente de produits proposés par Conception Écologique. Les présentes conditions définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de l’utilisation du site et de l’acquisition de produits.
Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit pour tout Utilisateur disposant d’un accès à Internet. Conception Écologique se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou de mise à jour.
Produits et informations
Les informations relatives aux produits présentés sur le site sont fournies à titre indicatif. Conception Écologique s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des contenus, sans toutefois garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions. Les visuels, descriptions et caractéristiques des produits n’ont pas de valeur contractuelle.
Commandes
Toute commande effectuée via le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Conception Écologique se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de non-respect des conditions, d’anomalie ou de litige antérieur avec l’Utilisateur.
Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués dans la devise applicable et incluent les taxes en vigueur, sauf mention contraire. Conception Écologique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, sans que ces modifications n’affectent les commandes déjà confirmées.
Paiement
Le paiement des produits s’effectue selon les moyens proposés sur le site au moment de la commande. L’Utilisateur garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement sélectionné.
Droit de propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site conceptionecologique.com, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes et éléments visuels, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
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Données personnelles
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Modification des conditions
Conception Écologique se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de navigation ou de commande par l’Utilisateur.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit applicable en vigueur. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.